Payer les ordures au kilo

Passer de 400 kilos de déchets ultimes par an et par habitant à 96 en moins de dix ans ne relève pas de l’utopie. En Alsace, on l’a fait. Comment ? En remplaçant la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) par un système incitatif de pesée embarquée. Explications. Aujourd’hui, la plupart des ménages français versent un montant fixe basé sur la taxe foncière pour financer le service de collecte des ordures, la TEOM. Sur la commune Machin, Monsieur Untel paye donc autant que son voisin Monsieur Deuxtel qui jette pourtant deux fois plus de déchets que lui. "Là, y’a un os !" s’est-on dit à la Communauté de communes de la Porte d’Alsace (33 localités, 14 000 habitants). Ainsi, en 1998, les élus ont réfléchi à un système incitatif qui valoriseraient, dans leurs efforts, les habitants qui se soucient de surveiller le poids de leur poubelle et s’appliquent à trier scrupuleusement leurs déchets. Un voyage en Belgique plus tard (où de tels systèmes existaient déjà à l’époque), la pesée embarquée était née. Sur la base du principe pollueur-payeur, M. Deuxtel paye désormais deux fois plus cher l’enlèvement de ses déchets que M. Untel.

Bac à puces

Chaque bac à ordures est équipé d’une puce électronique qui permet d’identifier son propriétaire lors du ramassage. Les bacs sont pesés automatiquement, avant d’être vidés dans le camion à ordures. Le système informatique du camion associe à chaque ménage le poids des ordures embarquées. Tous les six mois, la facture ainsi établie tombe dans la boîte aux lettres. L’addition de 53 euros [1] en moyenne par habitant et par an, se révèle bien plus intéressante que la TEOM (environ 80 euros de moyenne nationale en 2004). Puisque l’ordure non recyclable se paye au kilo (36 centimes en 2007), les habitants ont vite appris à trier et diminuer leurs déchets ultimes. Car le système fonctionne sur le principe : plus on trie, moins on paye.

"Il rétablit ce que j’appelle la vérité écologique du prix", louait Corinne Lepage lors d’une visite à la Porte d’Alsace. L’ex-candidate à l’élection présidentielle avait même inscrit la généralisation de la pesée embarquée à son programme électoral. Autre convaincue, la secrétaire d’Etat à l’Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet. "En général, c’est assez radical : en l’espace d’un an, vous divisez par deux le volume", déclarait-elle au mois d’octobre. En effet, avec une augmentation de 70 % du tri des emballages ménagers entre 1998 et 2001, alors que les ordures ménagères enregistrent une baisse de 35 %, la pesée embarquée a pleinement joué son rôle. Et la quantité des déchets enfouis est en baisse, alors que les filières de recyclage sont en pleine expansion.

La pesée, victime de son succès

Pourtant, rares sont les communautés de communes à avoir adopté la pesée embarquée. Si le système est un succès, pourquoi n’a-t-il pas encore été généralisé ? Parce qu’au pays de la pesée embarquée, tout n’est pas rose, ou vert. Et ce ne sont pas les incivismes qui posent problème (la poubelle dans le bac du voisin, le sac dans le bas côté) : ils sont marginaux. Non l’ennui, c’est l’oseille. Difficile d’anticiper le comportement des usagers, donc de prévoir les quantités de déchets et leurs recettes associées. Et les habitants sont devenus des trieurs modèles plus vite que prévu. Alors les premières années, le bilan était largement déséquilibré. La pesée embarquée est victime de son succès.

En 2003, la communauté de communes de la Porte d’Alsace a ainsi commandé une étude du système tarifaire qui a conclu : "Le fait d’augmenter les performances de tri des emballages ménagers au détriment des ordures ménagères résiduelles engendre un accroissement du déficit du service : les dépenses augmentant plus vite que les recettes." Dany Dietmann, maire de Manspach (Haut-Rhin) et artisan de la pesée embarquée en Alsace confirme : "Le problème, c’est qu’il y a un manque à gagner pour la communauté par rapport à la taxe d’enlèvement qui était un système fiable et solide." Depuis, la balance a été rééquilibrée en ajustant les tarifs. Mais le mal est fait. A cause de ces difficultés, la pesée embarquée alsacienne a mauvaise réputation. Heureusement, le Grenelle environnement est passé par là. Et même si le dossier déchets a été vite survolé, la pesée embarquée, elle, a été remarquée. Selon Dany Dietmann, 60 à 70 projets de facturation incitative seraient déjà à l’étude dans toute la France et "le Grenelle va en amener d’autres".